Décret n°2026-354 du 7 mai 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications et ajouts dans le Code de la sécurité sociale

Résumé. Un article modifie et ajoute plusieurs articles dans le Code de la sécurité sociale pour mettre à jour les règles.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. R173-3-1 → Version 3Code de la sécurité socialeArt. R351-12 → Version 17Code de la sécurité socialeArt. R351-37 → Version 5Code de la sécurité socialeArt. R434-1 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R434-1-1 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R434-1-2 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R434-1-3 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R434-2 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R434-2-1 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R434-3 → Version 4Code de la sécurité socialeArt. R434-4 → Version 5Code de la sécurité socialeArt. R434-5 → Version 5Code de la sécurité socialeArt. R434-21 → Version 3Code de la sécurité socialeArt. R434-28 → Version 3Code de la sécurité socialeArt. R434-32 → Version 5Code de la sécurité socialeArt. R434-34 → Version 4Code de la sécurité socialeArt. R443-7 → Version 2Code de la sécurité socialeArt. R461-8 → Version 4
- Code de la sécurité sociale.
Art. R173-3-1, Art. R351-12, Art. R351-37, Art. R434-1, Art. R434-1-1, Art. R434-1-2, Art. R434-1-3, Art. R434-2, Art. R434-2-1, Art. R434-3, Art. R434-4, Art. R434-5, Art. R434-21, Art. R434-28, Art. R434-32, Art. R434-34, Art. R443-7, Art. R461-8

A créé les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. R434-1-1-1 → Version 1
- Code de la sécurité sociale.
Art. R434-1-1-1

A créé les dispositions suivantes :

Code de la sécurité socialeArt. R434-1-4 → Version 1
- Code de la sécurité sociale.
Art. R434-1-4

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.
Art. R173-3-1, Art. R351-12, Art. R351-37, Art. R434-1, Art. R434-1-1, Art. R434-1-2, Art. R434-1-3, Art. R434-2, Art. R434-2-1, Art. R434-3, Art. R434-4, Art. R434-5, Art. R434-21, Art. R434-28, Art. R434-32, Art. R434-34, Art. R443-7, Art. R461-8

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.
Art. R434-1-1-1

A créé les dispositions suivantes :

- Code de la sécurité sociale.
Art. R434-1-4