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Modification des contrôles de présence en prison
Par dérogation aux dispositions de l'article D. 223-9 du code pénitentiaire (Contrôle de la présence des détenus), la présence de chaque personne détenue au sein d'un établissement InSERRE est contrôlée au moment du lever et du coucher, ainsi qu'une fois par jour au moins.
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