A modifié les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 2 : Identification et enregistrement des animauxCode rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 1 : Dispositions communesCode rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux espèces bovineCode rural et de la pêche maritimeovineCode rural et de la pêche maritimecaprine et porcineCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux bovinsCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-19 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-26 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-27 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-35 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-37 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux équidés et aux camélidésCode rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques aux équidésCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-46 → Version 6Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-47 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-48 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-49 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-50 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-51 → Version 6Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-52 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-53 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux camélidésCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-58 → Version 4Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-59 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 4 : Dispositions spécifiques aux carnivores domestiquesCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-63 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-68 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-section 5 : Agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animauxCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-74 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-76 → Version 2
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 2 : Identification et enregistrement des animaux, Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes, Sct. Sous-section 2 : Dispositions applicables aux espèces bovine, ovine, caprine et porcine, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux bovins, Art. D212-19, Art. D212-26, Art. D212-27, Art. D212-35, Art. D212-37, Sct. Sous-section 3 : Dispositions applicables aux équidés et aux camélidés, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques aux équidés, Art. D212-46, Art. D212-47, Art. D212-48, Art. D212-49, Art. D212-50, Art. D212-51, Art. D212-52, Art. D212-53, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques aux camélidés, Art. D212-58, Art. D212-59, Sct. Sous-section 4 : Dispositions spécifiques aux carnivores domestiques, Art. D212-63, Art. D212-68, Sct. Sous-section 5 : Agrément des matériels d'identification destinés à l'identification officielle des animaux, Art. D212-74, Art. D212-76
A créé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-14-7 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-14-7
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 5 : Conséquences de l'absence d'identification d'un équidé présenté à l'abattoirCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-61 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 6 : Obligations de renseignement des vétérinairesCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-62 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 5 : Conséquences de l'absence d'identification d'un équidé présenté à l'abattoir, Art. D212-61, Sct. Paragraphe 6 : Obligations de renseignement des vétérinaires, Art. D212-62
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration des exploitations et des sites d'élevage porcins.Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 2 : Identification des porcins.
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration des exploitations et des sites d'élevage porcins., Sct. Sous-paragraphe 2 : Identification des porcins.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés et de camélidésCode rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration des détenteurs d'équidésCode rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs de camélidésCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-50-1 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-50-2 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-50-3 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-50-4 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 3 : Identification des équidés et des camélidésCode rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 1 : Identification des équidésCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-54 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-55 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-55-1 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-56 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-57 → Version 2Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-Paragraphe 2 : Identification des camélidésCode rural et de la pêche maritimeArt. D212-57-1 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-57-2 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-57-3 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-57-4 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-57-5 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs et des propriétaires d'équidés et de camélidés, Sct. Sous-paragraphe 1 : Déclaration des détenteurs d'équidés, Sct. Sous-paragraphe 2 : Déclaration des détenteurs de camélidés, Art. D212-50-1, Art. D212-50-2, Art. D212-50-3, Art. D212-50-4, Sct. Paragraphe 3 : Identification des équidés et des camélidés, Sct. Sous-paragraphe 1 : Identification des équidés, Art. D212-54, Art. D212-55, Art. D212-55-1, Art. D212-56, Art. D212-57, Sct. Sous-Paragraphe 2 : Identification des camélidés , Art. D212-57-1, Art. D212-57-2, Art. D212-57-3, Art. D212-57-4, Art. D212-57-5
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-16-1 → Version 4
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-16-1
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-69 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-69
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-17 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-18 → Version 2
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-17, Art. D212-18
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-20 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-21 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-23 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-24 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-25 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-20, Art. D212-21, Art. D212-23, Art. D212-24, Art. D212-25
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-28 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-29 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-30 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-30-1 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-31 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-33 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-34 → Version 5
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-28, Art. D212-29, Art. D212-30, Art. D212-30-1, Art. D212-31, Art. D212-33, Art. D212-34
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-36 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-36
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-38 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-39 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-38, Art. D212-39
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 3 : Dispositions relatives aux déplacements de porcins.Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-41 → Version 3Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-42 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-43 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-44 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-45 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Sous-paragraphe 3 : Dispositions relatives aux déplacements de porcins., Art. D212-41, Art. D212-42, Art. D212-43, Art. D212-44, Art. D212-45
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-64 → Version 1Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-66 → Version 2
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-64, Art. D212-66
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-73 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-73
A abrogé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-77 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-77
A créé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-72 → Version 1
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D212-72