Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision d'un article important dans le code Du Travail
Résumé. Ce décret modifie un article clé concernant le temps et la rémunération au sein d'un emploi.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du travailArt. R6113-25 → Version 2
- Code du travailArt. R6113-25