Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création de parcours de soins pour enfants
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueSct. Chapitre IV : Parcours mentionnés aux articles L. 2134-1, L. 2135-1 et L. 2136-1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code de la santé publiqueArt. R2135-2 : Conditions de prise en charge des professionnels dans le parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement
→ Version 2Code de la santé publiqueArt. R2135-3 : Délai de validation de la prescription et déroulement du parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement
→ Version 2
- Code de la santé publiqueArt. R2135-1, Art. R2135-2, Art. R2135-3, Art. R2135-4
A créé les dispositions suivantes :
- Code de la santé publiqueArt. R2134-1, Art. R2134-2, Art. R2134-3, Art. R2134-4