Décret n°2025-770 du 5 août 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Chapitre IV : Parcours mentionnés aux articles L. 2134-1, L. 2135-1 et L. 2136-1

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R2135-1, Art. R2135-2, Art. R2135-3, Art. R2135-4

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R2134-1, Art. R2134-2, Art. R2134-3, Art. R2134-4

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Création de parcours de soins pour enfants

Résumé. Les structures désignées par l'agence régionale de santé organisent des parcours pour prendre en charge les troubles chez les enfants, avec des prescriptions médicales et des remboursements par l'assurance maladie.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Chapitre IV : Parcours mentionnés aux articles L. 2134-1Code de la santé publiqueL. 2135-1 et L. 2136-1
- Code de la santé publique
Sct. Chapitre IV : Parcours mentionnés aux articles L. 2134-1, L. 2135-1 et L. 2136-1

A abrogé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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