Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions du décret de décembre 1990
Résumé. Ce nouveau décret change plusieurs règles qui étaient dans le vieux décret de décembre 1990.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 2 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 4 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 9 → Version 2Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 22 → Version 7Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 44 → Version 5Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 90 → Version 4
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 2, Art. 4, Art. 9, Art. 22, Art. 44, Art. 90