Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret de décembre 1990
Résumé. Ce nouveau décret change plusieurs règles qui étaient dans le vieux décret de décembre 1990.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 2 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 4 → Version 3Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 9 → Version 2Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 22 → Version 7Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 44 → Version 5Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 90 → Version 4
- Décret n° 90-1215 du 20 décembre 1990Art. 2, Art. 4, Art. 9, Art. 22, Art. 44, Art. 90
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