Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article R121‑24 du Code de l’énergie
Résumé Le décret ajuste une règle sur la gestion énergétique pour la rendre plus claire et adaptée.
Mots-clés : Énergie Législation Décret
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'énergie > > Art. R121-24 > >
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