Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles R1333-11 et R1333-17 du Code de la défense
Résumé. Cet article change certaines règles de la défense sans dire comment.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R1333-11 → Version 2Code de la défenseArt. R1333-17 → Version 2
- Code de la défense.Art. R1333-11, Art. R1333-17