Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles sur le conseiller en formation continue
Résumé. Cette loi change comment on choisit et fait travailler les conseillers qui aident à la formation après l'école.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-426 du 22 mai 1990Art. 2 → Version 2
- Décret n°90-426 du 22 mai 1990Art. 2