Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 9 sur les conseillers en formation continue
Résumé. Le décret de 2025 change la règle qui dit que les conseillers en formation continue peuvent progresser dans leur corps et que leur travail compte comme enseignement.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°90-426 du 22 mai 1990Art. 9 → Version 2
- Décret n°90-426 du 22 mai 1990Art. 9