Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition du jury de soutenance du mémoire
Résumé. Le jury de soutenance du mémoire inclut désormais des maîtres de conférences au pluriel et des enseignants d'écoles d'ingénieurs formant à la profession de géomètre-expert.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2010-1406 du 12 novembre 2010Art. 9 : Composition du jury de soutenance de mémoire
→ Version 3 : Modification de la composition du jury
→ Version 3 : Modification de la composition du jury
- Décret n°2010-1406 du 12 novembre 2010Art. 9