Décret n°2025-217 du 6 mars 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la défense

.

Art. D3121-24

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Modification des rôles des sous-chefs d'état-major dans l'armée

Résumé. Le décret remplace le sous-chef d'état-major 'performance' par un nouveau poste 'appui-environnement' et modifie ses missions.

A modifié les dispositions suivantes :

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