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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des rôles des sous-chefs d'état-major dans l'armée
Résumé. Le décret remplace le sous-chef d'état-major 'performance' par un nouveau poste 'appui-environnement' et modifie ses missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. D3121-24 : Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major
→ Version 6 : Renommage et révision des attributions du sous‑chef d’État‐major "appui‐environnement"
→ Version 6 : Renommage et révision des attributions du sous‑chef d’État‐major "appui‐environnement"
- Code de la défense.Art. D3121-24
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