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Décret n°2025-217 du 6 mars 2025

modifiant certaines dispositions du code de la défense relatives à l'état-major des armées

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de l'organisation de l'état-major des armées

Résumé. Un décret modifie l'organisation de l'état-major des armées en créant un nouveau poste et en changeant les missions.

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre des armées,

Vu le code de la défense,

Décrète :

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Modification des rôles des sous-chefs d'état-major dans l'armée

Résumé. Le décret remplace le sous-chef d'état-major 'performance' par un nouveau poste 'appui-environnement' et modifie ses missions.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un poste de stratégie des ressources humaines

Résumé. Un officier général est maintenant responsable de la stratégie des ressources humaines dans l'état-major des armées.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 mars 2025

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Responsabilité du ministre des armées

Résumé. Le ministre doit exécuter le décret et le publier dans le Journal officiel.

Le ministre des armées est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 mars 2025.

François Bayrou

Par le Premier ministre :

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu

En vigueur depuis le dimanche 9 mars 2025

Décret n°2025-217 du 6 mars 2025
Article 1
Article 2
Article 3