Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du conseil d'administration de la Villa Arson
Résumé. Le décret modifie la composition et le fonctionnement du conseil d'administration de la Villa Arson, notamment en ajustant les règles de convocation et en précisant les modalités d'élection des membres.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2002-1518 du 23 décembre 2002Art. 7 → Version 4Décret n°2002-1518 du 23 décembre 2002Art. 10 → Version 2
- Décret n°2002-1518 du 23 décembre 2002Art. 7, Art. 10