JORF n°0264 du 7 novembre 2024

Décret n°2024-979 du 6 novembre 2024

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 et R. 212-10 à D. 212-56,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des diplômes et titres professionnels dans le code du sport

Résumé Les règles pour obtenir des diplômes sportifs changent.

La sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie règlementaire) relative au diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualifications est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 14 du présent décret.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé Cet article modifie une partie du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-12 > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au sport

Résumé Ce décret met à jour certaines règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-13, Art. D212-23, Art. D212-38, Art. D212-54 > >

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4 modifiés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Un article du Code du sport a été modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-14 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de dispositions du Code du sport

Résumé Les règles du sport ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-15, Art. D212-28 > >

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2 modifiés

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation de dispositions relatives au Code du sport

Résumé Cet article retire certaines règles du Code du sport.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-17 > >

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1 abrogé

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du Sport

Résumé L'article 7 change certaines règles du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-21 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Cet article met à jour une règle du Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-25 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code du sport

Résumé Un décret a modifié une règle du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-36 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé L'article 10 change une règle dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-40 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Le décret du 6 novembre 2024 change les règles du sport dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-52 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au Code du sport

Résumé Le Code du sport a été mis à jour pour respecter les nouvelles règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-56 > >

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code du sport

Résumé Le texte change des règles pour mieux organiser le sport en France.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-65 > >

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Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Code du sport, article D212-66

Résumé Les règles sportives ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. D212-66 > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Chargé de l'exécution du décret

Résumé Le ministre des sports doit publier le texte officiel de ce décret.

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 novembre 2024.

Michel Barnier

Par le Premier ministre :

Le ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Gil Avérous