Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport
Résumé Les règles sur les diplômes sportifs changent grâce au décret du 6 novembre 2024.
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