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Décret n°2024-794 du 12 juillet 2024

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Chapitre II

De la modification du décret portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure au relais de la flamme olympique et au relais de la flamme paralympique

12 — 17

JORF n°0166 du 13 juillet 2024

Chapitre Ier : De la modification du décret portant application de l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret applicable à l'article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé Un nouveau décret change des règles pour les Jeux Olympiques de 2024.

Le décret du 27 octobre 2021 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 11 du présent décret.

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Article 2

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Modification du décret pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé L'article met à jour les règles pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification des dispositions du décret de 2021 sur la sécurité intérieure

Résumé Les règles de sécurité pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2 > >

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Article 4

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Modification des dispositions du décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021

Résumé Les règles de sécurité pour les Jeux Olympiques 2024 sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-1 > >

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Article 5

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Modification des dispositions du décret de 2021 pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé Les règles de sécurité pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-2 > >

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Article 6

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Modification du décret relatif à la sécurité intérieure pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé Les règles de sécurité ont été mises à jour pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-3 > >

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Article 7

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Création de nouvelles dispositions relatives aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé De nouvelles règles sont créées pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-4 > >

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Article 8

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Dispositions créées dans le décret du 27 octobre 2021

Résumé Cet article ajoute des règles pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.}` (minifié).

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 2-5 > >

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Article 9

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Modification des Dispositions de la Sécurité Intérieure pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé L'article 9 met à jour les règles de sécurité pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 3 > >

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Article 10

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Modification des dispositions relatives aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Résumé Un article change des règles pour les Jeux Olympiques de 2024.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. 4 > >

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Article 11

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Aborgation de dispositions antérieures

Résumé Cet article annule les anciennes règles d'un décret de 2021.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2021-1397 du 27 octobre 2021 > > Art. Annexe 6 > >

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1 abrogé