Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de Dispositions
Résumé. Cet article met à jour trois articles d'un décret de 2020
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 1Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 2 → Version 4Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 3 → Version 5
- Décret n°2020-1690 du 25 décembre 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3