Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications de plusieurs articles de décrets
Résumé. Cet article met à jour plusieurs règles dans des lois anciennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 25-1 → Version 4Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 5 → Version 3Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 6 → Version 8Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 7 → Version 7Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 10 → Version 7
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 25-1
- Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 5
- Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990Art. 6
- Décret n° 92-778 du 3 août 1992Art. 7, Art. 10