Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du décret du 24 janvier 1990
Résumé. Un décret change une règle ancienne pour qu'elle soit plus adaptée aux conseillers des écoles agricoles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 2 → Version 3
- Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 2