Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions du décret de 1990 relatif aux conseillers principaux d'éducation dans les établissements d'enseignement agricole
Résumé. Cet article modifie des règles pour les conseillers principaux d'éducation dans les écoles agricoles.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 5 → Version 3
- Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990Art. 5