Décret n°2023-709 du 1er août 2023

Article 6

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Article 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2018-105 du 15 février 2018

Art. 16

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°2018-105 du 15 février 2018

Art. 16-1, Art. 16-2, Art. 16-3, Art. 16-4

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Création d'articles sur le classement des enseignants-chercheurs

Résumé. Le décret crée de nouvelles règles pour le classement des enseignants-chercheurs dans les corps des professeurs et maîtres de conférences, en tenant compte de leur expérience antérieure et de leurs recherches.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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