Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du classement des agents nommés dans certains corps
Résumé. Les personnes nommées dans certains corps de la fonction publique sont classées à un échelon déterminé par les articles suivants.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2018-105 du 15 février 2018Art. 14 : Classement des nouveaux enseignants en architecture
→ Version 2 : Modification du classement initial des agents
→ Version 2 : Modification du classement initial des agents
- Décret n°2018-105 du 15 février 2018Art. 14