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Titre VI

RÈGLES APPLICABLES À LA CIRCULATION, AUX ACCÉS ET AUX AUTRES ACTIVITÉS DE LOISIRS

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Article 19

Règles de circulation et d'accès dans la réserve naturelle

JORF n°0167 du 21 juillet 2023

Article 24

Article 24

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Pratique des activités de loisirs sur le territoire de la réserve naturelle

Résumé On peut faire du sport ou des activités culturelles seul dans la réserve naturelle, mais il faut respecter les règles et le préfet peut ajouter des limites.

I. - Sous réserve des dispositions de l'article 5, la pratique individuelle des activités de loisirs, sportives, culturelles et artistiques est autorisée sur le territoire de la réserve naturelle, dans le respect de la réglementation de la réserve.
II. - Le préfet compétent peut réglementer ces pratiques.

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Version 1

I. - Sous réserve des dispositions de l'article 5, la pratique individuelle des activités de loisirs, sportives, culturelles et artistiques est autorisée sur le territoire de la réserve naturelle, dans le respect de la réglementation de la réserve.

II. - Le préfet compétent peut réglementer ces pratiques.