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Chapitre 2

Dispositions relatives au décret n° 2013-790 du 30 août 2013 instituant une indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves en faveur des personnels enseignants du premier degré

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JORF n°0166 du 20 juillet 2023

Chapitre 1er : Dispositions relatives au décret n° 93-55 du 15 janvier 1993 instituant une indemnité de suivi et d'orientation des élèves en faveur des personnels enseignants du second degré

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret de 1993 sur l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Résumé Le décret de 1993 est mis à jour pour mieux aider les professeurs à suivre et orienter les élèves.

Le décret du 15 janvier 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent décret.

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Article 2

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Modification des dispositions relatives à l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Résumé Les règles pour payer les enseignants qui suivent et orientent les élèves ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Création des articles 3-1 et 3-2 au décret n°93-55

Résumé Un nouveau décret ajoute des règles pour mieux suivre et orienter les élèves au collège et au lycée.

A créé les dispositions suivantes : > - Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 > > Art. 3-1, Art. 3-2 > >

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2 créés

Article 4

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Modification de l'article 4 du décret n°93-55 du 15 janvier 1993

Résumé Un décret récent change les règles d'indemnisation des enseignants du secondaire pour le suivi des élèves.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 > > Art. 4 > >

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Article 5

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Modification de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

Résumé Les enseignants du second degré recevront désormais une indemnité différente pour aider les élèves.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°93-55 du 15 janvier 1993 > > Art. 6 > >

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