Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la définition du stationnement très gênant
Résumé. La définition du stationnement très gênant est élargie pour inclure certaines catégories de véhicules, tout en ajoutant une exemption pour les arrêts justifiés par une nécessité absolue.
A modifié les dispositions suivantes :