Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article R415-13 du Code de la route
Résumé. Les règles de la route changent grâce à cet article
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la routeArt. R415-13 → Version 2
- Code de la route.Art. R415-13