Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des textes financiers de la Fondation d'Aumale
Résumé Les règles financières de 2020 pour le domaine de Chantilly sont maintenant supprimées.
Le décret n° 2020-339 du 24 mars 2020 portant approbation du règlement financier du domaine de Chantilly (Fondation d'Aumale) ainsi que le règlement financier qui lui est annexé sont abrogés.
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