Décret n°2023-148 du 2 mars 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R641-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R642-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R642-2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R643-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R643-6

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R643-7

A abrogé les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R643-10

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la sécurité sociale

.

Art. R644-2

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Inclusion des psychomotriciens dans une section spécifique de la sécurité sociale

Résumé. Les psychomotriciens sont désormais inclus dans une section spécifique de la sécurité sociale, avec des règles particulières pour leurs cotisations et leur retraite.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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