Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Gestion des aides européennes pour le secteur du riz
Résumé. FranceAgriMer gère les aides européennes pour le secteur du riz, en définissant les règles pour leur obtention et leur utilisation.
A créé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 7 : Intervention dans le secteur du rizCode rural et de la pêche maritimeArt. D666-32 · Gestion des aides européennes pour le secteur du rizCode rural et de la pêche maritimeArt. D666-33 · Soutien au secteur du rizCode rural et de la pêche maritimeArt. D666-34 · Aides pour les investissements dans la production de rizCode rural et de la pêche maritimeArt. D666-35 · Services de conseil pour le rizCode rural et de la pêche maritimeArt. D666-36 · Promotion du riz selon les règles européennes
- Code rural et de la pêche maritimeSct. Section 7 : Intervention dans le secteur du riz, Art. D666-32, Art. D666-33, Art. D666-34, Art. D666-35, Art. D666-36