Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Gestion des aides européennes pour l'horticulture par FranceAgriMer
Résumé. FranceAgriMer gère les aides européennes pour l'horticulture et définit les règles pour leur obtention.
A créé les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D664-14 · Gestion des aides européennes pour l'horticulture par FranceAgriMerCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-15 · Aides et interventions dans le secteur de l'horticultureCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-16 · Aides pour les investissements en irrigation horticoleCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-17 · Interventions de recherche et d'innovation en horticultureCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-18 · Services de conseil en horticulture pour atteindre les objectifs européensCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-19 · Formations dans l'horticulture pour répondre aux objectifs européensCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-20 · Promotion et commercialisation des produits horticolesCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-21 · Actions pour améliorer la qualité des produits horticolesCode rural et de la pêche maritimeArt. D664-22 · Traçabilité et certification dans l'horticulture
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D664-14, Art. D664-15, Art. D664-16, Art. D664-17, Art. D664-18, Art. D664-19, Art. D664-20, Art. D664-21, Art. D664-22
A modifié les dispositions suivantes :
Code rural et de la pêche maritimeArt. D664-2 → Version 2 · Interventions dans le secteur des fruits et légumes · Suppression de la périodicité annuelle dans la comptabilisation des dépensesCode rural et de la pêche maritimeSct. Section 2 : Dispositions relatives à la commercialisation de fruits et légumes.
- Code rural et de la pêche maritimeArt. D664-2, Sct. Section 2 : Dispositions relatives à la commercialisation de fruits et légumes.