Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'enseignement supérieur pour la Polynésie française et la Nouvelle-Calédonie
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2023-113 du 20 février 2023
A modifié les dispositions suivantes :
-
Code de l'éducation
Art. D686-2, Art. D687-2
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
modifie
Source : Légifrance
Règles d'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie
Code de l'éducation · art. D687-2 (M)
Règles d'enseignement supérieur en Polynésie française
Code de l'éducation · art. D686-2 (M)
Modification des règles d'accès aux licences et masters
Décret n°2017-83 du 25 janvier 2017
Création d'une plateforme nationale pour les candidatures en master
Décret n°2023-113 du 20 février 2023
Présentation du Code de l'éducation
Code de l'éducation