Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la classification des corps de chargés de recherche
Résumé. La classification des chercheurs est mise à jour pour ajouter un échelon exceptionnel contingenté.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 12 → Version 4 : Modification des références légales et ajout d'un échelon exceptionnel
- Décret n° 83-1260 du 30 décembre 1983Art. 12