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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des dispositions réglementaires relatives aux soins critiques et à la réanimation
Résumé. Cet article modifie des règles sur les soins intensifs et la réanimation.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-38-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-38-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-38-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-38-6 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-section 1 : Dispositions communesCode de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Réanimation adulteCode de la santé publiqueSct. Sous-section 3 : Réanimation pédiatrique et réanimation pédiatrique spécialiséeCode de la santé publiqueSct. Sous-section 4 : Surveillance continue pédiatrique.Code de la santé publiqueArt. R6123-38-7 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. R6123-38-3, Art. R6123-38-4, Art. R6123-38-5, Art. R6123-38-6, Sct. Sous-section 1 : Dispositions communes, Sct. Sous-section 2 : Réanimation adulte, Sct. Sous-section 3 : Réanimation pédiatrique et réanimation pédiatrique spécialisée, Sct. Sous-section 4 : Surveillance continue pédiatrique., Art. R6123-38-7
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-34-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-34-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-34-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. R6123-34-4 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. R6123-34-1, Art. R6123-34-2, Art. R6123-34-3, Art. R6123-34-4
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-36-1 → Version 1
-Code de la santé publiqueArt. R6123-36-1
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6122-25 → Version 12Code de la santé publiqueSct. Section 2 : Soins critiquesCode de la santé publiqueArt. R6123-33 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-34 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-35 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-36 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-37 → Version 4Code de la santé publiqueArt. R6123-38 → Version 3
-Code de la santé publiqueArt. R6122-25, Sct. Section 2 : Soins critiques, Art. R6123-33, Art. R6123-34, Art. R6123-35, Art. R6123-36, Art. R6123-37, Art. R6123-38
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6123-38-1 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6123-38-2 → Version 2
-Code de la santé publiqueArt. R6123-38-1, Art. R6123-38-2