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Modification de la durée du stage des gardiens de la paix
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-1439 du 23 décembre 2004Art. 8
Décret n°2022-622 du 22 avril 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-1439 du 23 décembre 2004
Art. 8
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n° 2004-1439 du 23 décembre 2004Art. 8
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