Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux produits explosifs militaires
Résumé. Cet article modifie les règles pour les explosifs utilisés par l'armée.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la défenseArt. R2352-6 → Version 2
- Code de la défense.Art. R2352-6