Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des échelons des grades de conservateur
Résumé. Le grade de conservateur passe à huit échelons et celui de conservateur en chef à sept échelons.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-839 du 2 septembre 1991Art. 20 → Version 3
- Décret n° 91-839 du 2 septembre 1991Art. 20