Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des durées d'échelon pour les conservateurs
Résumé. Le décret modifie la durée de passage dans les échelons des grades de conservateur et conservateur en chef.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 91-839 du 2 septembre 1991Art. 21 → Version 5
- Décret n° 91-839 du 2 septembre 1991Art. 21