Décret n°2022-22 du 10 janvier 2022

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D6124-149-1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D6124-150-1, Art. D6124-150-2, Art. D6124-150-3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Sous-section 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie., Art. D6124-147, Art. D6124-148, Art. D6124-149, Art. D6124-150, Art. D6124-151, Art. D6124-152

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Modification des règles pour les interventions en neuroradiologie

Résumé. Un décret modifie les règles pour les interventions en neuroradiologie, en simplifiant les exigences techniques et en renforçant l'organisation des hôpitaux.

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueSct. Sous-section 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie.Code de la santé publiqueArt. D6124-147 : Conditions pour les interventions en neuroradiologie
→ Version 2 : Ajout précis des conditions autorisantes
Code de la santé publiqueArt. D6124-148 : Protection contre les rayonnements ionisants en neuroradiologie
→ Version 2 : Révision complète vers un focus sur la radioprotection
- Code de la santé publique
Sct. Sous-section 11 : Activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie., Art. D6124-147, Art. D6124-148, Art. D6124-149, Art. D6124-150, Art. D6124-151, Art. D6124-152

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