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Sous-section 11

Activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie

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Article D6124-152

Conditions techniques pour les activités interventionnelles sous imagerie médicale en neuroradiologie

Code de la santé publique

Article D6124-151

Article D6124-151

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation d'assurance de la qualité pour les activités de neuroradiologie

Résumé Les responsables des examens de neuroradiologie doivent suivre des règles strictes pour assurer la qualité.

Le titulaire de l'autorisation est soumis à l'obligation d'assurance de la qualité définie au I de l'article L. 1333-19.

2 versions

1 cité

Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification vers une obligation générale d’assurance qualité

Résumé des changements La nouvelle version supprime les exigences techniques détaillées et impose simplement une obligation d’assurance qualité conformément à l’article L. 1333‑19.

Le titulaire de l'autorisation est soumis à l'obligation d'assurance de la qualité définie au I de l'article L. 1333-19.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 21 mars 2007

La pratique des activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie nécessite l'accès à tout moment, éventuellement par convention avec un autre établissement, à :

1° Des examens d'imagerie par résonance magnétique et de tomodensitométrie ;

2° Des appareils de mesure et d'enregistrement continu de la pression intracrânienne ;

3° Un écho-Doppler transcrânien ;

4° Des examens de bactériologie, hématologie, biochimie ainsi que ceux relatifs à l'hémostase et aux gaz du sang en extemporané ;

5° Des produits sanguins labiles.