Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles d'un décret antérieur
Résumé. Cet article met à jour plusieurs parties d'un ancien décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. 1 → Version 6
-Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. 3 → Version 6
-Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. Annexe 1 → Version 5
-Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. Annexe 1
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. 2 → Version 8
-Décret n° 2020-26 du 14 janvier 2020Art. 2