Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications des articles de plusieurs décrets
Résumé. Cet article change des règles dans des lois anciennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°57-759 du 6 juillet 1957Art. 4 → Version 2Décret n°89-775 du 23 octobre 1989Art. 2 → Version 2Décret n°90-50 du 12 janvier 1990Art. 4 → Version 2
- Décret n°57-759 du 6 juillet 1957Art. 4
- Décret n°89-775 du 23 octobre 1989Art. 2
- Décret n°90-50 du 12 janvier 1990Art. 4