Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles d'un décret de 1990
Résumé. L'article 8 supprime quatre articles d'un décret vieux de 30 ans.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°90-957 du 25 octobre 1990Art. 1 → Version 5Décret n°90-957 du 25 octobre 1990Art. 1-1 → Version 3Décret n°90-957 du 25 octobre 1990Art. 1-2 → Version 1Décret n°90-957 du 25 octobre 1990Art. 2 → Version 1
- Décret n°90-957 du 25 octobre 1990Art. 1, Art. 1-1, Art. 1-2, Art. 2