Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions d'un décret
Résumé. Cet article modifie un ancien décret.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2008-1455 du 30 décembre 2008Art. 1 → Version 2Décret n°2008-1455 du 30 décembre 2008Art. 2 → Version 3Décret n°2008-1455 du 30 décembre 2008Art. 3 → Version 3
- Décret n°2008-1455 du 30 décembre 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3