Décret n°2021-675 du 27 mai 2021

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6132-5-1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6132-3

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Création d'une réunion pour améliorer les soins hospitaliers

Résumé. Un décret crée une nouvelle règle permettant à des groupes de médecins et d'infirmiers de se réunir pour améliorer les soins dans les hôpitaux, et modifie une autre règle pour inclure de nouveaux objectifs comme la pertinence des soins, la santé mentale et la télé-santé.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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