Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans le Code du travail
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles sur la formation professionnelle.
A créé les dispositions suivantes :
Code du travailArt. R6341-24-7 → Version 1
- Code du travailArt. R6341-24-7
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du travailArt. R6341-28 → Version 2
- Code du travailArt. R6341-28
A modifié les dispositions suivantes :
Code du travailArt. D6341-32-1 → Version 1Code du travailArt. R6341-32-1Code du travailArt. D6341-32-2 → Version 1Code du travailArt. R6341-32-2
- Code du travailArt. D6341-32-1, Art. R6341-32-1, Art. D6341-32-2, Art. R6341-32-2