Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision sur la réglementation des jurys pour les spécialités maritimes du CAP
Résumé. Le décret précise que les jurys pour les spécialités maritimes du CAP sont régis par un autre texte.
A modifié les dispositions suivantes :