Article D6112-1
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Adaptation de l'organisation territoriale de la défense dans certaines zones d'outre-mer
Résumé La défense dans certaines régions d'outre-mer a des règles spéciales.
L'organisation territoriale de la défense, dans les zones de défense et de sécurité des Antilles, de la Guyane et du sud de l'océan Indien, est régie par les dispositions des articles R. 1211-8 à R. 1211-10 et D. 1212-8 à D. 1212-16.
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