Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 2 du décret n° 90-1234
Résumé. Un décret récent change une règle sur les employés de La Poste.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n° 90-1234 du 31 décembre 1990Art. 2 → Version 4
- Décret n° 90-1234 du 31 décembre 1990Art. 2